Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PERE BAPTISTE
IMPORT EXPORT DRUGUET et Cie, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
94504776
Date de dépôt :
31/01/1994
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
31/01/2014

Présentation de la marque PERE BAPTISTE

Déposée le 31 janvier 1994 par la Société Anonyme (SA) IMPORT EXPORT DRUGUET et Cie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PERE BAPTISTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-11 du 18 mars 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) IMPORT EXPORT DRUGUET et Cie domicilié(e) 15 Route de FAY,01660 MEZERIAT (dossier no 2256949) - 01660 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 544 810 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Claude BRUNNER IMPORT-EXPORT DRUGUET et Cie domicilié(e) 15 Route de Fay,01660 MEZERIAT (dossier no 2256949) - 01660 - France.

La marque PERE BAPTISTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94504776.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PERE BAPTISTE est expirée depuis le 31 janvier 2014.

IMPORT EXPORT DRUGUET et Cie a également déposé les autres marques suivantes : PYGAY


IMPORT EXPORT DRUGUET et Cie, Société Anonyme - 15 Route de FAY,01660 MEZERIAT (dossier no 2256949) - 01660 - France - SIREN 775544810


Claude BRUNNER IMPORT-EXPORT DRUGUET et Cie - 15 Route de Fay,01660 MEZERIAT (dossier no 2256949) - 01660 - France


Renouvellement sans limitation le 28 janvier 2004 n°2256949 - Publication au BOPI 2004-01-28

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-29

Publication - Publication le 18 mars 1994 au BOPI 1994-11

Inscription le 7 juillet 2011 - Transmission totale de propriété n°553311 - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-07-07

Viande, poisson, volaille et gibier, salaisons; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles